Vous avez acheté un véhicule d'occasion et souhaitez maintenant l'immatriculer pour circuler sur la voie publique ? Dans ce cas, il est important de savoir si la voiture d'occasion a été radiée lors de l'achat ou si elle est encore immatriculée au nom de l'ancien propriétaire. Nous vous expliquons dans cet article ce à quoi vous devez faire attention dans quel cas et de quels documents vous avez besoin pour l'immatriculation de votre véhicule d'occasion. Pour les achats de véhicules étrangers, c'est un peu particulier, et vous en apprendrez davantage en suivant ce lien.
Transfert au service d'immatriculation avec l'ancien détenteur du véhicule
Si la voiture que vous avez achetée est encore immatriculée au nom de son ancien propriétaire, c'est-à-dire que le véhicule n'a pas été retiré de la circulation, vous devez vous mettre d'accord avec le vendeur sur un trajet de transfert. Dans le meilleur des cas, vous vous rendez avec la voiture directement du lieu d'enlèvement de la voiture à votre bureau d'immatriculation et vous y faites enregistrer la voiture à votre nom. Très important : pour le trajet de transfert, vous avez besoin de l'accord de couverture de votre assurance automobile, car si vous êtes impliqué dans un accident pendant le trajet de transfert, c'est-à-dire sur le chemin de votre bureau d'immatriculation, le rabais de non-sinistre du vendeur n'est pas affecté. Les assurances ont convenu de règles spéciales pour les trajets de transfert.
Quand un trajet de transfert n'est pas possible
Les véhicules d'occasion sont souvent vendus et récupérés le week-end, les jours fériés ou le soir. Dans de tels cas, il n'est par exemple pas possible de se rendre directement à votre bureau d'immatriculation, car le bureau est fermé. Il est toutefois possible de changer l'immatriculation du véhicule dans un certain délai. Le délai de réimmatriculation est convenu par contrat et on part généralement du principe que la réimmatriculation se fait dans les trois jours. Il est important de noter que le vendeur n'est pas responsable si l'acheteur provoque un accident avant le changement d'immatriculation du véhicule. Par mesure de sécurité, le vendeur devrait immédiatement envoyer une copie du contrat de vente à sa compagnie d'assurance dès qu'il a vendu son véhicule et qu'un changement de propriétaire a donc eu lieu.
Transfert d'un véhicule immatriculé
Ces documents sont nécessaires :
- Carte d'identité ou passeport en cours de validité avec attestation de résidence actuelle
- Certificat d'immatriculation Partie I (carte grise)
- Certificat d'immatriculation partie II (carte grise)
- Numéro eVB (confirmation d'assurance électronique)
- Autorisation de prélèvement pour la taxe sur les véhicules (mandat SEPA)
- Justificatif de l'examen principal en cours de validité (TÜV)
Si vous souhaitez obtenir une nouvelle plaque d'immatriculation : les anciennes plaques d'immatriculation ainsi que les nouvelles plaques d'immatriculation. Comme pour les nouvelles immatriculations, d'autres documents sont nécessaires pour les entreprises, les associations et les représentations par des personnes mandatées :
- pour les entreprises
- l'inscription au registre du commerce et éventuellement un extrait du registre du commerce.
- pour les associations
- extrait du registre des associations
- en cas de représentation par un(e) mandataire
- une procuration écrite ainsi que la carte d'identité ou le passeport du mandant et du mandataire
Immatriculation et transfert d'un véhicule radié
Le véhicule d'occasion retiré de la circulation se trouve à proximité de chez vous
Le véhicule d'occasion a déjà été désimmatriculé par son ancien propriétaire ? Pas de problème ! Si le véhicule d'occasion se trouve près de chez vous, vous pouvez vous faire remettre les papiers du véhicule après la conclusion du contrat de vente et faire immatriculer la voiture d'occasion directement auprès de votre service d'immatriculation. L'employé(e) apposera les sceaux officiels sur vos nouvelles plaques d'immatriculation que vous aurez, dans le meilleur des cas, réservées au préalable et apportées au service d'immatriculation, afin que vous puissiez ensuite les apposer sur le véhicule d'occasion que vous venez d'acquérir. N'oubliez pas que : Vous ne pourrez bien sûr pas circuler sur la voie publique tant que vous n'aurez pas immatriculé la voiture à votre nom et monté les plaques d'immatriculation sur la voiture !
Le véhicule retiré de la circulation se trouve à une grande distance
Si la voiture d'occasion que vous souhaitez acquérir ne se trouve pas à proximité de chez vous, vous pouvez utiliser une plaque d'immatriculation temporaire pour la transférer. Les plaques d'immatriculation à court terme peuvent être utilisées pendant cinq jours maximum et vous pouvez les obtenir auprès de n'importe quel service d'immatriculation, quel que soit votre lieu de résidence. Si vous habitez par exemple à Hambourg et que vous souhaitez récupérer la voiture d'occasion de votre choix à Stuttgart, vous pouvez vous faire délivrer une plaque d'immatriculation temporaire par le service des automobiles de Stuttgart. Important : pour obtenir une plaque d'immatriculation temporaire, vous avez besoin d'une confirmation de votre assurance automobile.
Vous avez besoin de ces documents pour immatriculer un véhicule qui n'est plus immatriculé
- Carte d'identité ou passeport en cours de validité avec attestation de résidence actuelle
- Certificat d'immatriculation Partie I (carte grise)
- Certificat d'immatriculation Partie II (carte grise)
- numéro eVB (confirmation d'assurance électronique)
- Autorisation de prélèvement pour la taxe sur les véhicules (mandat SEPA)
- Preuve du dernier contrôle technique principal valable (TÜV)
Comme pour les nouvelles immatriculations, d'autres documents sont nécessaires pour les entreprises, les associations et les représentations par des personnes mandatées :
- pour les sociétés
- l'inscription au registre du commerce et éventuellement un extrait du registre du commerce.
- pour les associations
- extrait du registre des associations
- en cas de représentation par un(e) mandataire :
- une procuration écrite ainsi que la carte d'identité ou le passeport du mandant et du mandataire.
Conseil
Pour que la procédure d'immatriculation soit particulièrement rapide, nous vous recommandons de réserver votre plaque d'immatriculation souhaitée avant de vous rendre à l'administration et d'acheter les plaques en ligne. Celles-ci seront ensuite livrées à votre domicile et vous pourrez directement apporter vos propres plaques d'immatriculation pour l'immatriculation et gagner un peu de temps et d'argent. Vous pouvez également commander facilement en ligne, en même temps que les plaques, une vignette verte pour l'environnement, dont chaque voiture a besoin pour pouvoir circuler dans les zones environnementales.
L'achat d'une voiture d'occasion : ces documents doivent vous être remis par l'ancien propriétaire du véhicule :
- Certificats d'immatriculation partie I et partie II (carte grise et certificat d'immatriculation)
- Justificatif du contrôle technique en cours de validité.
- Justificatif d'immobilisation (ceci n'est valable que si le véhicule a été retiré de la circulation avant le 1er octobre 2005, sinon une mention correspondante se trouve sur le certificat d'immatriculation partie I)